iXARE I Conseil et Formation

Mentions légales et politique de confidentialité

I. MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site : CAULLERY Aurore, agissant sous le nom commercial Ixare, en qualité de Micro-Entrepreneur

Siège social : 152 rue du Tétras Lyre – 83700 Saint Raphaël

SIRET : 94846133000011

Contact : contact@ixare.com

Directeur de la publication : CAULLERY Aurore

Hébergeur : Le site est hébergé par la société Gandi SAS, située au 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris, France. (Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61)

II. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)

Responsable du traitement : CAULLERY Aurore

Données collectées : Les données collectées incluent celles communiquées via le site (Nom, Email) ainsi que les informations nécessaires à la gestion des formations et à la facturation (Prénom et Nom des stagiaires, adresse postale, SIRET).

Base légale : Le traitement est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles (établissement d’un devis ou réponse à une demande d’information) ainsi qu’à l’exécution du contrat de formation (gestion pédagogique et administrative).

Destinataires : Seul l’éditeur du site a accès aux données. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers. Aucune donnée n’est transférée hors UE. 

Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact pour les prospects. Pour les clients, les données liées à la facturation sont conservées 10 ans (durée légale comptable) et les documents de formation (attestations, émargements) selon les obligations de la formation professionnelle.

Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition. Contactez contact@ixare.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

III. ACCESSIBILITÉ

Déclaration d’accessibilité : Conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 et au décret n°2019-768, ce site est dispensé de l’obligation de déclaration d’accessibilité numérique en raison du statut de micro-entreprise de son éditeur (chiffre d’affaires inférieur au seuil légal).

Engagement : Nous restons toutefois attentifs à la lisibilité de nos contenus. Si vous rencontrez une difficulté de navigation, contactez-nous pour une assistance personnalisée.